La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra en Mairie le ;

Mercredi 19 décembre 2011 à 19 heures.

Ordre du Jour :

Approbation du Procès-verbal du 28 novembre 2011.

MARCHES PUBLICS – FINANCES

1) Promenade à poneys – Droits de place

2) Budget Annexe Forêt – Décision Modificative n°1 – Exercice 2011.

3) Convention de mise à disposition de locaux « ex-Falep » - Ligue de l’Enseignement – Vacances pour tous.

4) Convention avec les « Violettes » pour une prestation des repas, du déjeuner et du goûter pour l’Accueil Collectif des Mineurs.

5) Travaux Lotissement Eco-Quartier : Avenants lots 1 et 2

6) Acquisition parcelle forestière – Indivision MEDINA

urbanisme – environnement

7) Projet de délibération du Conseil Municipal prescrivant la modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme

8) Autorisation donnée à Madame Marie-Christine MAISONNAVE de signer la concession temporaire n° 2 des lots 5 - 6 de la Copropriété Le Forum et de la parcelle AW 82 au profit de l’association « PIRATES SPORTS NATURE »

9) Autorisation donnée à Madame Marie-Christine MAISONNAVE de signer la concession temporaire n°2 s lots 5 et 6 de la Copropriété Le Forum et de la parcelle AW 82 au profit de l’Association «TXIKAN»

10) procédure de déclassement et d’enquête publique d’une parcelle appartenant au Domaine Publique pour intégration dans le domaine privé communal

11) Classement dans le domaine privé communal d’une parcelle située sur Léo Lagrange et vente de ladite parcelle AK 368 à Monsieur PEGEON Pascal

12) Autorisation donnée à Madame Marie-Christine MAISONNAVE, Première Adjointe, de signer la convention d’occupation de terrain en forêt communale de SEIGNOSSE pour la réalisation d’un parc de randonnée arboricole

RESSOURCES HUMAINES – PERSONNELS

13) Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi : animation

14) Service de portage à repas à domicile : CDD besoin occasionnel

COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS – ORGANISME DE GROUPEMENT

15) Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la commune de Seignosse et des établissements publics et des communes du territoire de MACS en vue de la passation d’un marché selon la procédure adaptée pour l’achat de papier blanc aux formats A3 et A4 – Désignation du représentant titulaire de la commune et de son suppléant au sein de la commission d’appel d’offres de ce groupement.

16) Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la commune de Seignosse et la Communauté de communes MACS et des communes du territoires de MACS en vue de la passation d’un marché selon la procédure d’appel d’offres ouvert pour les contrôles périodiques obligatoires des ERP ainsi que la maintenance des extincteurs – Désignation du représentant titulaire de la commune et de son suppléant au sein de la commission d’appel d’offres de ce groupement.

17) Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la commune de Seignosse et la Communauté de communes MACS et des communes du territoires de MACS en vue de la passation d’un marché selon la procédure d’appel d’offres ouvert pour la maintenance des ascenseurs, systèmes de climatisation et de chauffage – Désignation du représentant titulaire de la commune et de son suppléant au sein de la commission d’appel d’offres de ce groupement.

18) Convention portage repas à domicile – Tosse / Saubion / Seignosse

19) Avenant 1 aux lots 1,2 et 3 du marché « Produits et Matériels d’entretien »

DIVERS

20) Autorisation donnée à Madame Marie-Christine MAISONNAVE de signer une convention entre la Commune et la société Belin promotion pour la participation au coût d’équipements de la zone d’aménagement concerté du Golf

Questions diverses

COMMUNICATIONS